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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association GRAINE (Groupement Régional d’Animation et d’Information sur la Nature et l’Environnement) d’Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, articles 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?approuver l?adh�sion de la Ville de Paris � l?association Groupement R�gional d?Animation et d?Information sur la Nature et l?Environnement d?Ile-de-France (GRAINE Ile-de-France) dont le si�ge social est situ� 17, rue Capron (17e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Denis BAUPIN, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- La Ville de Paris, repr�sent�e par M. le Maire de Paris, est autoris�e � adh�rer, pour l?ann�e 2009, � l?association GRAINE Ile-de-France dont le si�ge social est situ� 17, rue Capron (17e) pour une dur�e correspondant � celle de la mandature.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � verser � cette association la cotisation pour l?ann�e 2009 et les ann�es ult�rieures.

Art. 3.- Le montant de la cotisation est fix� � cinq cent euros (500 euros) au titre de l?ann�e 2009.

Art. 4.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 011, rubrique 823, nature 6281 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2009 et, sous r�serve des d�cisions de financement, des exercices ult�rieurs.

Juin 2009
Déliberation
2009 DEVE 65
Conseil municipal
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