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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 juin 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande d?une part d?approuver le principe des conventions de partenariat pour l?op�ration Paris Plages 2009 et d?autre part de l?autoriser � signer les conventions de partenariat pour l?op�ration Paris Plages 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Annick LEPETIT, au nom de la 3e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv� le principe des conventions de partenariat pour l?op�ration Paris Plages 2009 dans le respect des dispositions du cadre contractuel, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer des conventions de partenariat pour l?op�ration Paris Plages 2009 dans le respect des dispositions du cadre contractuel.

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