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Subvention à l’association Belleville en vue(s) (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Belleville en vue(s) dont le si�ge social est situ� Maison des associations du 20e, 1-3 rue Fr�d�rick Lema�tre (20e) ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 28 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention 1.500 euros sur proposition de la mairie du 20e arrondissement est attribu�e � l?association Belleville en vue(s) dont le si�ge social est situ� Maison des associations du 20e, 1-3 rue Fr�d�rick Lema�tre (20e), pour l?organisation de Cin�-conf�rences et d?ateliers d?�ducation � l?image dans le quartier Belleville Amandiers en 2009.

Art. 2.- La d�pense correspondante, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Juin 2009
Déliberation
2009 DAC 362
Conseil municipal
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