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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention � l?association ?Designer?s Days? ;

Sur le rapport pr�sent� par Madame Lyne COHEN SOLAL au nom de la 2�me commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les termes de la convention 2009 entre la Ville de Paris et l?association ?Designer?s Days? sont approuv�s.

M. le Maire de Paris est autoris� � signer cette convention.

Art. 2.- Une subvention de 15 000 euros est attribu�e � l?association ?Designer?s Days? (n�de Tiers XO2143, 2009DDEE-131, Dossier 2009-02983), domicili�e 24, rue de la Folie M�ricourt � Paris 11�me pour l?organisation de la 9�me �dition des ?Designer?s Days?.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du Budget de Fonctionnement de la Ville de Paris 2009.

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