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Convention de partenariat entre la Ville de Paris et le Festival de Saint-Denis pour l’organisation de l’édition 2009 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son agr�ment le projet de partenariat entre la Ville de Paris et le Festival de Saint-Denis pour l?organisation de l?�dition 2009 du Festival de l?Oh ! et lui demande l?autorisation de le signer au nom de la Ville de Paris ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pierre MANSAT au nom de la 8�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Le projet de convention de partenariat entre la Ville de Paris et le Festival de Saint-Denis organisateur du Festival Musique M�tis dans le cadre de l?�dition 2009 du Festival de l?Oh ! est approuv�.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer, au nom de la Ville de Paris, le projet de convention de partenariat entre la Ville de Paris et le Festival de Saint-Denis.

Juin 2009
Déliberation
2009 SG 132
Conseil municipal
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