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Subvention à l’association “L’Aquilone” (20e) pour une action conduite dans le 13e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 28 mai 2009 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?L?Aquilone ?, 1-3, rue Fr�d�rick Lema�tre (20e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribu�e � l?association ?L?Aquilone? - 1/3, rue Fr�d�rick Lema�tre (20e) (X03257/2009_02632), pour l?organisation de la septi�me �dition des ?Rencontres de danses du 13�?.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2009.

Juin 2009
Déliberation
2009 DJS 284
Conseil municipal
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