Subvention à l’association “La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse? situ�e, H�tel de Massa, 38, rue du Faubourg Saint Jacques (14e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribu�e � l?Association ?La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse? situ�e H�tel de Massa, 38, rue du Faubourg Saint Jacques (14e) (Tiers n� D04587) (2009-01481).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2009 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture?.
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