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Subventions à dix-sept associations du 20e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix-sept associations sportives du 20e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 28 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Sporting club bellevillois? (n�D02227 / 2009_00083) -101, rue Haxo (20e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge Jean Perrin? (n�D09593 / 2009_00292) -6, rue Eug�ne Reisz (20e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Art et sport du patronage la�que du 20�me? (n�D06353 / 2009_00188) - chez Mme Mauricette CAUNILLE 50, rue des Rigoles - BL 2 (20e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge JB Cl�ment? (n�D06410 / 2009_00547) -26, rue Henri Chevreau (20e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive Vitruve? (n�D02044 / 2009_00297) -3, rue Vitruve (20e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Les ailes de Saint-Fargeau? (n�D03815 / 2009_00245) -22, rue du Lieutenant Chaur� (20e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Union sportive de Charonne? (n�D02055 / 2009_00410) -20, rue Mont� Cristo (20e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Le cercle d?aikido parisien-Le CAP? (n�X04899 / 2009_00340) -24, rue du Groupe Manouchian (20e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge Lucie Faure? (n�D02205 / 2009_00264) -40, rue des Pyr�n�es (20e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association judo amicale Paris XX? (n�X04366 / 2009_02712) 99, rue des Orteaux BL2 (20e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Club des parachutistes aviateurs fran�ais? (n�D03285 / 2009_00155) -118, avenue Gambetta (20e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive Barracuda? (n�D07271 / 2009_00421) chez Mr DEMICHEL 44, rue de Bagnolet (20e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive La Serbie? (n�X01086 / 2009_00371) -7, rue Riblette (20e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge Robert Doisneau? (n�X02584 / 2009_00198) -51, rue des Panoyaux (20e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Julien Lacroix Tennis de Table? (n�D02170 / 2009_00401) - Maison des Associations du 20�me 1-3, rue Fr�d�rick Lemaitre (20e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge priv� Notre Dame de Lourdes? (n�D04478 / 2009_01807) -16, rue Taclet (20e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge Colette Besson? (n�X08094 / 2009_00154) -9, rue des Panoyaux (20e).

Art. 18.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 28.400 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

Juin 2009
Déliberation
2009 DJS 50
Conseil municipal
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