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Subventions à onze associations du 17e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � onze associations sportives du 17e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 2 juin 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge St�phane Mallarm�? (n�D02893 / 2009_00165) -29, rue de la Jonqui�re (17e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive de l?�cole primaire? (n�D03591 / 2009_00506) -221, boulevard Pereire (17e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive Saint-Charles? (n�D02899 / 2009_00396) - chez Lucien Baudron 10, rue Lebouteux (17e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Gym 17? (n�X02308 / 2009_00349) -14, rue Philibert Delorme (17e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?La P�tanque batignollaise? (n�D02903 / 2009_00037) - Bar ?L?Embuscade? 146, rue Cardinet (17e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du lyc�e d?enseignement commercial Maria Deraisme? (n�D07287 / 2009_02256) -19, rue Maria Deraismes (17e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive de l?�cole Saint-Michel? (n�X05272 / 2009_00183) -35, avenue de Saint-Ouen (17e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Les v�t�rans de Paris hockey club? (n�D07260 / 2009_00475) - C/o J.F BAUDRY 7, rue Gounod (17e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Club sportif Pouchet Paris XVII? (n�X05483 / 2009_00238) - C/O CQFD Epinettes - 3, rue Louis Loucheur (17e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive Jouffroy-Saussure? (n�X07170 / 2009_01814) -20, rue Jouffroy d?Abbans (17e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive Boris Vian? (n�D01912 / 2009_02428) -76, boulevard Berthier (17e).

Art. 12.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 16.500 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

Juin 2009
Déliberation
2009 DJS 44
Conseil municipal
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