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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de signer la convention relative � l?attribution d?une subvention � l?association ? Compagnie R�sonances?, 8, rue Camille Flammarion (18e) ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 27 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 17.500 euros est attribu�e � l?association ?Compagnie R�sonances? 8, rue Camille Flammarion (18e), pour le fonctionnement de ses ateliers d?�criture et d?�veil artistique (D05630) (2009-02582 et 2009-02669).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint en annexe.

Art. 3.- Cette d�pense sera imput�e de la mani�re suivante :

- 12.500 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? ;

- 5.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

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