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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de 1.000 euros � l?association ?Union des engag�s volontaires anciens combattants Juifs 1939-1945, leurs enfants et amis? ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est attribu�e � la Union des engag�s volontaires anciens combattants Juifs 1939-1945, leurs enfants et amis, dont le si�ge social est situ� 26 rue du Renard (4e), pour participation au financement de la restauration du Monument aux Morts du cimeti�re de Bagneux (X06925 / 2008-01670).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de la Ville de Paris de 2009 nature 6574, rubrique 323, ligne P013 ?Provision pour subventions au titre de la m�moire?.

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