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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 70.000 euros au ?Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne?, 48, rue Pigalle (9e) ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 2 juin 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec le Pr�sident du ?Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne? la convention figurant en annexe.

Art. 2.- Une aide financi�re de 70.000 euros est attribu�e au ?Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne? (D 03354 / 2009_03123) au 48, rue Pigalle (9e) pour soutien � l?activit� et au d�veloppement de ses projets.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

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