D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 juin 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511 - 1 et suivants ;

Vu le code des march�s publics issu du d�cret du 1er septembre 2006, et notamment son article 30 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les march�s pass�s pour l?organisation des centres sport d�couverte durant l?ann�e 2009-2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Le contrat-type de march� pour l?organisation des centres sport d�couverte 2009-2010, joint en annexe, est approuv�.

Art. 2.- M. le Maire est autoris� � signer les march�s avec les associations, dont la liste figure en annexe, sur la base de ce contrat-type.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera inscrite au chapitre 011, nature 611, fonction 422 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?ann�e 2009 et l?ann�e 2010, et exercices suivants, sous r�serve de la d�cision de financment, de la mani�re suivante :

-166.713,95 euros sur le budget 2009

-490.015,05 euros sur le budget 2010

(Voir le tableau ci-dessous)

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