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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 3.000 euros � l?association ?Cultures sur Cour? 44, rue Simplon (18e), destin�e � financer des actions en direction des familles ;

Vu la saisine du Conseil du 18e arrondissement, en date du 26 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de trois mille euros (3.000 euros) est attribu�e � l?association ?Cultures sur Cour? (X07836) 44 rue Simplon (18e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 60, chapitre 65, nature 6574, ligne P001, du budget de fonctionnement de l?ann�e 2009 de la Ville de Paris.

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