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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � treize associations sportives du 16e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 25 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du lyc�e Moli�re? (n�D02916 / 2009_02071) -71, rue du Ranelagh (16e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association athl�tique du lyc�e Janson de Sailly? (n�D02923 / 2009_00448) -106, rue de La Pompe (16e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du Lyc�e Polyvalent d?Etat Jean Baptiste Say? (n�D02917 / 2009_03012) -11 bis, rue d?Auteuil (16e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive Les Oiseaux? (n�D06350 / 2009_3010) 12, rue Michel Ange (16e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Les Alouettes de l?Assomption? (n�D02086 / 2009_ 00290) -6, rue de L�beck (16e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge Eug�ne Delacroix? (n�D02926 / 2009_00543) -13-15, rue Eug�ne Delacroix (16e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive Franklin? (n�D02087 / 2009_00159) -12, rue Benjamin Franklin (16e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association gymnastique volontaire Passy Trocad�ro? (n�X01225 / 2009_01731) -1, place du Docteur Hayem (16e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge Janson de Sailly? (n�D02910 / 2009_00446) -106, rue de La Pompe (16e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive de Passy full contact? (n�X04346 / 2009_00178) -138, avenue Victor Hugo (16e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Cercle d?escrime prime Paris XVI? (n�X06924 / 2009_00068) -7, rue Mesnil (16e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Amicale Edouard Petit? (n�D06987 / 2009_02430) -5, rue Jean de La Fontaine (16e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Groupe d?Etudes et de Recherches Sp�l�ologiques de l?Ouest Parisien? (n�D03227 / 2009_03027) -6 bis, rue d?Auteuil (16e).

Art. 14.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 23.650 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

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