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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Métaphores Urbaines” pour la réalisation d’un projet de plateforme d’indexation géographique de contenu “M3 Cartographie sonore”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 juin 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le Contrat Urbain de Coh�sion Sociale vot� le 27 mars 2007 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention avec l?association ?M�taphores Urbaines? pour la r�alisation d?un projet de plateforme d?indexation g�ographique de contenu ?M3 - Cartographie sonore? et lui propose l?attribution de la subvention correspondante ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?M�taphores Urbaines? (X04160) 12, rue Cav� (18e), une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, pour son action ?M3 - Cartographie sonore?.

Art. 2.- Une subvention de 8.000 euros est attribu�e � l?Association M�taphores Urbaines (X04160), 12 rue Cav� (18e), pour son action ?M3 Cartographie sonore?.

Art. 3.- La d�pense correspondante est imput�e au chapitre 65, rubrique 020, nature 6574, ligne 15001 ?Provision pour associations ?uvrant pour le d�veloppement des quartiers?, du budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris.

Juin 2009
Déliberation
2009 DPVI 46
Conseil municipal
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