D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix-neuf associations sportives parisiennes handisport dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission, et Mme Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive des jeunes sourds de Paris (n�D06490 / 2009_00514) -254, rue Saint-Jacques (5e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Compagnie CECI ARC DE PARIS-CCAP? (n�D05225 / 2009_00197) -15, rue Mayet (6e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive scolaire de l?institut national des jeunes aveugles (n�D04252 / 2009_00298) -56, boulevard des Invalides (7e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association de Sports et de Loisirs pour Handicap�s de Paris 17�me (n�X08576 / 2009_02435) - chez Madeleine AKOUN 43, rue de la Chauss�e d?Antin (9e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Bahamas? (n�D02410 / 2009_00384) -8, rue Saint-Maur (11e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Paris �nergies karat�? (n�X06474 / 2009_01178) -108 bis, boulevard Auguste Blanqui (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive St Marcel (n�D01846 / 2009_00453) - chez Mme JOURDAIN 17, rue Simone Weil (13e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Judo club Baudricourt? (n�X07974 / 2009_00243) chez Mme Val�rie VITRY 8, rue Trolley de Pr�vaux (13e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Sport adapt� du sud-est de Paris? (n�X00629 / 2009_00374) -43, rue du Moulinet (13e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 6.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sports et loisirs pour aveugles et amblyopes

A.S.L.A.A. (n�X00053 / 2009_00458) -7 bis, rue du Loing (14e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 450 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Marchepied? (n�D01311 / 2009_02664) -133, rue Falgui�re (15e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Sport et loisirs rive gauche? (n�X00903 / 2009_01815) -89, rue Mademoiselle (15e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Club de natation adapt�e-Les Dauphins du Xv�me? (n�X05382 / 2009_00390) -8,rue de l?Assomption chez Mme Yvette PERRIERE (16e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive des jours heureux (n�D01785 / 2009_00411) -45, rue de l?Assomption (16e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Sport adapt� et loisirs de Montmartre-S.A.L.M.? (n�D03696 / 2009_00214) -21, rue Vauvenargues (18e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association handisport de Paris-ASMF (n�D01195 / 2009_00512) - chez Mme V�ronica GIL 24-28, quai de la Loire (19e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Club sportif des sourds muets de Paris? (n�D04388 / 2009_00437) - MDCA - Boite 105 20, rue Edouard Pailleron (19e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive handi-jeunes de Paris (ASHJP) (n�X05792 / 2009_00789) -44, rue Louis Lumi�re (20e).

Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Tennis club des sourds de Paris? (n�D03236 / 2009_00186) -24/26, rue Saint-Blaise (20e).

Art. 20.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 35.750 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

�