�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 juin 2009.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Universit� Pierre et Marie Curie ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5 000 euros est attribu�e � l?Universit� Pierre et Marie Curie pour l?organisation du colloque ?M�moire du sol, Espace des Hommes?.

Art. 2.- La somme correspondante sera imput�e � la rubrique 23, nature 65738, ligne VF 80014, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2009.

�