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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 juin 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales, et notamment l?article L 25 11-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de signer une convention avec l?Association sportive et artistique des Sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP) et de lui attribuer la subvention correspondante ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Georges SARRE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention annuelle d?objectifs, jointe en annexe, avec l?Association sportive et artistique des Sapeurs-pompiers de Paris.

Art. 2.- Une subvention de 16.000 euros est attribu�e, au titre de 2009 � l?Association sportive et artistique des Sapeurs-pompiers de Paris (tiers n�D03140, dossier 2009_03233), 37, Boulevard Massena (13e).

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le chapitre 65, article 6574, rubrique 422 ?Action socio-�ducative? ligne P006 ?provision pour pr�vention et s�curit�? du budget municipal de fonctionnement de l?exercice 2009.

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