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Subvention à l’association “In Famous” (19e) au titre de ses activités musicales en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?In Famous? dont le si�ge social est situ� 20, rue Edouard Pailleron Paris (19e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 13.000 euros est attribu�e � l?association ?In Famous?, dont le si�ge social est situ� 20, rue Edouard Pailleron (19e), au titre de ses activit�s musicales en 2009.

Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant de 13.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Juin 2009
Déliberation
2009 DAC 122
Conseil municipal
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