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Subvention à l’association La Nuit comme en plein Jour (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2411-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association La Nuit comme en plein Jour sise 52, rue des Batignolles (17e) ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 2 juin 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros dont 5.000 euros sur proposition de la Mairie du 17e est attribu�e � l?association La Nuit comme en plein Jour, sise 52, rue des Batignolles (17e), pour le festival Les Rencontres de la Nuit 2009, qui se tiendra du 25 au 30 mai 2009 dans le 17e.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Juin 2009
Déliberation
2009 DAC 416
Conseil municipal
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