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Subvention à l’association “Atelier de tricotage de la Goutte d’Or”, 2 rue des Gardes à Paris 18ème, pour l’organisation de son projet 2009 “Chaussettes Orphelines”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 juin 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention � l?association ?Atelier de tricotage de la Goutte d?Or? ;

Vu le Conseil d?arrondissement du 18�me en date du 27 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par Madame Lyne COHEN SOLAL au nom de la 2�me commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribu�e � l?association ?Atelier de tricotage de la Goutte d?Or?, (2009-DDEE-1515, n�Tiers X07225, Dossier 2009-03339), dont le si�ge social est situ�, 2 rue des Gardes � Paris 18�me au titre de soutien � l?organisation de son projet en 2009.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris.

Juin 2009
Déliberation
2009 DDEE 151
Conseil municipal
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