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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 juin 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant n� 1 au march� public de services pass� suivant la proc�dure pr�vue par l?article 30 du code des march�s publics, confiant � la SARL ?Le 3e P�le? la production de l?�dition 2009 de ?Paris en toutes lettres? ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec la SARL ?Le 3e P�le? l?avenant n� 1, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, au march� pour la production d�l�gu�e de l?�dition 2009 de ?Paris en toutes lettres?.

Art. 2.- Le montant du march� conclu avec la SARL ?Le 3e P�le? est port� � 559.368,00 euros TTC de fa�on � int�grer l?enveloppe suppl�mentaire accord�e � la production de l?�dition 2009 de ?Paris en toutes lettres? gr�ce aux concours financiers de la SNCF, du Mus�e des Lettres et Manuscrits, de la SACEM et des Dictionnaires Le Robert.

Art. 3.- La d�pense suppl�mentaire correspondante, soit 99.360,00 euros TTC, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?exercice 2009, mission 1, chapitre 011, nature 611, rubrique 321.

Art. 4.- La recette suppl�mentaire correspondante, soit 99.360,00 euros TTC, sera inscrite sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?exercice 2009, mission 1, chapitre 77, nature 7788, rubrique 321.

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