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Subvention à l’association “Réel Symbolique Imaginaire (R.S.I) - La Ressource” (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?R.S.I. - La Ressource?, 45, rue Berzelius (17e) ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 2 juin 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribu�e � l?association ?R.S.I. - La Ressource?, 45, rue Berzelius (17e), pour le fonctionnement de ses ateliers d?�veil artistique (D03009 / 2009-02479) au titre de la politique de la ville.

Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Juin 2009
Déliberation
2009 DAC 192
Conseil municipal
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