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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � quatorze associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Sport Quilles Rouergat Club de Belleville? (n�D03293 / 2009_00069) -60, rue de Richelieu (2e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Cercle de la voile de Paris? (n�D04353 / 2009_00231) -155, rue du Faubourg Saint-Honor� (8e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Dauphin subaquatique club-DSC? (n�X06462 / 2009_00190) -6, rue Mansart (9e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Les Portes du Salut dit ?CHAARE YECHOUA? (n�X05604 / 2009_00262) -257/259, rue du Fbg Saint-Martin (10e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Paris aquatique? (n�X02650 / 2009_01806) -75, rue du Javelot (13e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Les canonniers de M�nilmontant? (n�D04680 / 2008_04441) -33, rue Dunois (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Boxe fran�aise Masseran? (n�D06536 / 2009_00432) 23, rue du D�part (14e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Randonneurs d?Ile-de-France? (n�X07963 / 2009_00344) -92, rue du Moulin Vert (14e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Attaque simple riposte? (n�X06749 / 2009_00548) 195, rue de Vaugirard (15e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Grenelle p�tanque? (n�D09849 / 2009_00131) -49, rue du Th��tre (15e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Groupe subaquatique de Passy GSP? (n�X07105 / 2009_00379) - chez M. Bruno WARNET 17, rue du Dr Jacquemaire Cl�menceau (15e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Les moustiques? (n�X01082 / 2009_00509) -13, rue de Sofia (18e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Rassemblement des tunisiens en France/Sport? (n�X06728 / 2009_02426) -36, rue Botzaris (19e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Judo France Paris? (n�D03300 / 2009_00209) -198, rue de Crim�e (19e).

Art. 15.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 25.700 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

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