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DJS 318 - SG 47 - Subvention à l’association “Slam Productions” (20e) au titre de ses actions dans le domaine du Slam en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Slam Productions?, dont le si�ge social est situ� 6, rue Fr�d�rick Lema�tre (20e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.500 euros est attribu�e � l?association ?Slam Productions?, dont le si�ge social est situ� 6, rue Fr�d�rick Lema�tre (20e), au titre de ses actions dans le domaine du Slam en 2009.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 6.500 euros, sera imput�e pour un montant sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, et ainsi r�partie :

-nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? pour un montant de 3 000 euros ;

- chapitre 65, article 6574, fonction 020, ligne VF02001?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de l?�galit� femmes/hommes? pour un montant de 2 000 euros ;

- chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour un montant de 1 500 euros.

Juin 2009
Déliberation
2009 DAC 162
Conseil municipal
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