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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?L?Onde et Cyb�le? dont le si�ge social est situ� 6, rue Duc (18e) et lui demande l?autorisation de signer une convention ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 27 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 37.000 euros, dont 7.000 euros sur proposition de la mairie du 18e arrondissement, est attribu�e � l?association ?L?Onde et Cyb�le?, dont le si�ge social est situ� 6, rue Duc (18e), pour l?organisation des festivals ?Musiques et jardins? et ?Jazz nomades - La voix est libre?.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?L?Onde et Cyb�le? dont le si�ge social est situ� 6, rue Duc (18e).

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 37.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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