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G - Financement de voyages scolaires organisés par les collèges (1ère tranche 2009). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 7 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 7 avril 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le Code de l?�ducation ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, soumet � son approbation le financement de voyages scolaires organis�s par les coll�ges (1�re tranche 2009) ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv� le financement de voyages scolaires organis�s par les coll�ges (1�re tranche 2009), suivant le tableau ci-dessous :

Coll�ge

Adresse

Type de voyage

Subvention attribu�e

Pierre ALVISET

88, rue Monge (5e)

Rome

1.638

Louise MICHEL

11, rue Jean Poulmarch (10e)

Baie de Somme

685

MOULIN DES PRES

18, rue du Moulin des Pr�s (13e)

Londres (voyage organis� pour des �l�ves handicap�s)

500

Sonia DELAUNAY

14-16, rue Euryale Dehaynin (19e)

Classe de neige

288

Edmond MICHELET

70, rue de l?Ourcq (19e)

Londres

943

Georges ROUAULT

3, rue du Noyer Durand (19e)

Auschwitz

540

TOTAL

4.594

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 4 594 euros, sera imput�e sur le budget d�partemental de fonctionnement de 2009, chapitre 65, nature 655111, rubrique 221.

Avril 2009
Déliberation
2009 DASCO 29
Conseil général
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