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G - Subvention de fonctionnement à l’association “Retour d’Image” (11ème), l’organisation en 2009 de plusieurs ateliers de pratique artistique et de séances spéciales de cinéma à Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 avril 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 mars 2009 par lequel Monsieur le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 15.000 euros � l?association ?Retour d?Image?, situ�e 17, rue Lacharri�re, 75011 Paris (tiers n�X04880) ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment les articles L 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 15.000 euros est attribu�e � l?association ?Retour d?Image? situ�e 17 rue Lacharri�re, 75011 Paris (tiers n� X04880), au titre de l?ann�e 2009, pour l?organisation de plusieurs ateliers de pratique artistique et de s�ances sp�ciales de cin�ma � Paris.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur la provision destin�e � financer les actions en faveur des personnes handicap�es, rubrique 52, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34007 du budget de fonctionnement de l?ann�e 2009 du D�partement de Paris et des ann�es suivantes sous r�serve de la d�cision de financement.

Avril 2009
Déliberation
2009 DASES 200
Conseil général
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