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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu la loi n� 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et en particulier son article 10 ;

Vu le d�cret n� 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et les suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose d?accorder deux subventions de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros chacune � l?association ?Savoir Apprendre? sis Jardin d?Acclimatation, bois de Boulogne 75116 Paris ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Marie LE GUEN, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Deux subventions de 1.200 euros chacune sont attribu�es � l?association ?Savoir Apprendre? sis Jardin d?Acclimatation, bois de Boulogne 75116 Paris (X01750) au titre de l?ann�e 2009 pour ses activit�s dans les 17e et 20e arrondissements.

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant total de 2.400 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 429, ligne DF34005, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de l?exercice 2009 et des exercices suivants sous r�serve de la d�cision de financement.

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