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G - Subvention à l’Association des Clubs de l’Amitié Juifs d’Ile-de-France (ACAJIF) (5e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral

Vu le projet de d�lib�ration en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 10.000 euros � l?Association les Clubs de l?Amiti� Juifs d?Ile-de-France (ACAJIF) ;

Vu le Code G�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Liliane CAPELLE, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribu�e � l?Association des Clubs de l?Amiti� Juifs d?Ile-de-France (ACAJIF) (D01733) situ�e � l?Espace Rachi 39, rue Broca (5e) au titre de 2009.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, rubrique 53, nature 6574, ligne DF34008 du budget de fonctionnement 2009 du D�partement de Paris et des exercices suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Mai 2009
Déliberation
2009 DASES 143
Conseil général
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