D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 d�cembre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 d�cembre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 novembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1999, � des associations sportives du 6e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 9 novembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention, au titre de 1999, de 2.430 F est attribu�e � l'association "Sport et loisirs du 6e arrondissement" (D. 01141), 78, rue Bonaparte (6e).
Art. 2.- Une subvention, au titre de 1999, de 4.500 F est attribu�e � l'association sportive "Ecole de boxe fran�aise du 6e arrondissement" (D. 02843), c/o M. ARATA, 60, rue Saint-Placide (6e).
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 6.930 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.