D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er d�cembre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er d�cembre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 novembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'Association d'histoire et d'arch�ologie du 20e arrondissement de Paris (20e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 9 novembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Association d'histoire et d'arch�ologie du 20e arrondissement de Paris, 55, rue de la Mare (20e), pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en faveur d'une meilleure connaissance de l'histoire du 20e arrondissement (D07746).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e nature 6574, rubrique 241, ligne P008 : "Subventions Beaux-Arts et soci�t�s culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.