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Subventions au titre de 1999 à 2 associations sportives du 14e arrondissement. Mme Danièle BOUVELOT au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 6 d�cembre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 6 d�cembre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 novembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions au titre de 1999 � 2 associations sportives du 14e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 8 novembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement au titre de 1999 de 6.300 F est attribu�e � l'Association sporting club du 14e, 1-3, avenue de la Porte-de-Montrouge (14e) (D01360).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement au titre de 1999 de 1.980 F est attribu�e � l'Association sportive Les Hippocampes de Paris, 2 bis, rue Raymond-Losserand (14e) (D02154).
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 8.280 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Novembre 1999
Déliberation
1999 JS 336
Conseil municipal
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