D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 3 d�cembre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 3 d�cembre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 novembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � la Soci�t� historique et arch�ologique du XVe arrondissement de Paris (15e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 8 novembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.500 F est attribu�e � la Soci�t� historique et arch�ologique du XVe arrondissement de Paris, mairie du 15e arrondissement (D. 03360).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6574, rubrique 241, compte de provision pour subventions "Beaux-arts et soci�t�s culturelles", ligne P008, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.