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Subvention d'équipement à l'association "Avenir Censier" (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 d�cembre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 d�cembre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 novembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention d'�quipement � l'association "Avenir Censier" (5e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 8 novembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'�quipement de 50.000 F est attribu�e � l'association "Avenir Censier" (D01857), sise 14, rue Censier (5e).
Art. 2.- L'autorisation de programme est inscrite au chapitre 65, article 6572, sous-d�tail 82, rubrique 252, ligne E001 : "Provision pour subventions d'�quipement aux organismes de loisirs", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Novembre 1999
Déliberation
1999 JS 385
Conseil municipal
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