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Réhabilitation de la place de la Concorde (8e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à cette réhabilitation. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 novembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les objectifs poursuivis et les modalit�s de la concertation pr�alable � la r�habilitation de la place de la Concorde (8e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 8 novembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Bernard PLASAIT, au nom de la 3e Commission,

D�lib�re :

Sont approuv�s les objectifs poursuivis et les modalit�s de la concertation pr�alable � la r�habilitation de la place de la Concorde (8e) tels que pr�sent�s dans l'expos� des motifs.

Novembre 1999
Déliberation
1999 DVD 174
Conseil municipal
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