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Subvention à l'association "La Montagne Sainte-Geneviève et ses abords" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 25 novembre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 25 novembre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 novembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "La Montagne Sainte-Genevi�ve et ses abords" (5e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 8 novembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e � l'association "La Montagne Sainte-Genevi�ve et ses abords", mairie du 5e arrondissement (5e), au titre d'une exposition organis�e � l'occasion de son centenaire (D1701).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6574, rubrique 241, ligne P008, provision : "Beaux-arts et soci�t�s culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Novembre 1999
Déliberation
1999 DAC 269
Conseil municipal
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