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Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris d'athlétisme (10e). Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 d�cembre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 d�cembre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 novembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle au Comit� d�partemental de Paris d'athl�tisme (10e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 10.000 F est attribu�e au Comit� d�partemental de Paris d'athl�tisme (X. 00866), 93, quai de Valmy (10e), pour l'organisation des 10 kilom�tres de Paris au stade Persking (12e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P003 "Provision pour animation", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Novembre 1999
Déliberation
1999 JS 316
Conseil municipal
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