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Subvention exceptionnelle à l'Union nationale du sport scolaire (12e). Mme Danièle BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 d�cembre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 d�cembre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 novembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle � l'Union nationale du sport scolaire (12e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le BOUVELOT, au lieu et place de M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 17.000 F est attribu�e � l'Union nationale du sport scolaire (D. 05898) situ� 46, rue Paul-Belmondo (12e), pour l'organisation du "Cross de toutes les couleurs" au Parc des Buttes-Chaumont, au stade Suzanne-Lenglen et dans le bois de Boulogne.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P003 "Provision pour animation", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Novembre 1999
Déliberation
1999 JS 321
Conseil municipal
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