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Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivants :

2010, DASCO 4 G - Dotations pour travaux d'entretien � divers coll�ges publics parisien. - Montant total : 37.704 euros.

2010, DASCO 5 G - Subventions � divers coll�ges publics parisiens. Montant total : 67.915 euros.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010, DASES 11 G - Signature d'une convention avec l'association Delta 7, pour l'habilitation � recevoir des personnes �g�es d�pendantes, pour le Centre d'Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer Casa Delta (17e).

2010, DASES 13 G - Signature des avenants aux conventions fixant la participation du D�partement de Paris au fonctionnement des Centres d'Accueil de Jour (CAJ) pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer et de maladies apparent�es. - Montant : 1.960.383 euros.

2010, DASES 14 G - Signature d'une convention avec l'association ISATIS (94270 Le Kremlin Bic�tre) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 95.000 euros.

2010, DASES 22 G - Signature d'une convention avec la Fondation Bersab�e Petits Fr�res des Pauvres (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 250.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2010, DDEE 6 G - Signature d'une convention avec l'association pour le d�veloppement d'une dynamique de l'�conomie locale (ADDEL) relative � l'attribution d'une aide financi�re pour la mise en oeuvre du dispositif local d'accompagnement dans le secteur des services � la personne. Montant : 80.700 euros.

Mme Seybah DAGOMA et M. Christian SAUTTER , rapporteurs.

2010, DASES 9 G - Signature d'avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'Assistance Publique - H�pitaux de Paris par prorogation de la mise � disposition du D�partement de Paris d'un �difice d�nomm� "B�timent de l'Oratoire" permettant le fonctionnement du Centre d'Accueil d'Urgence Saint-Vincent de Paul de l'ASE.

2010, DASES 10 G - Signature d'une convention avec l'association ANEF Paris 61, rue de la Verrerie (4e) pour le fonctionnement de son service AEMO/AED 5, rue des Beaux Arts (6e).

2010, DASES 19 G - Signature d'une convention avec la Soci�t� Anonyme d'Habitation � Loyer Mod�r� Batig�re Ile-de-France (17e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 103.954 euros.

2010, DASES 20 G - Signature d'une convention avec 11 associations pour leur action d'animation et de pr�vention en direction des jeunes. - Montant total : 581.600 euros.

2010, DPA 3 G - Approbation du principe d'acquisition de mat�riel et d'�quipements de cuisine dans le cadre de la r�alisation des travaux de restructuration de la cuisine de pr�paration et de cr�ation d'un atelier cuisine p�dagogique dans le Centre de Formation Professionnelle "Les Caillouets" � B�nerville sur Mer (14910) et modalit�s de passation des march�s.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2010, DRH 2 G - Modification de l'allocation pr�voyance sant� annuelle.

2010, DRH 4 G - Fixation du r�glement g�n�ral des concours pour l'acc�s au grade d'adjoint technique principal de 2e classe du corps des adjoints techniques des coll�ges du D�partement de Paris.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2010, DF 4 G - DU 6 G - Cr�ation d'une Soci�t� Publique Locale d'Am�nagement ayant vocation � am�nager le quartier Clichy Batignolles (17e) et d�nomm�e Paris Batignolles Am�nagement.

M. Bernard GAUDILL�RE, Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

2010, DASES 3 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association SAFE, pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son programme de pr�vention et de r�duction des conduites � risques sur le territoire parisien. - Montant : 106.000 euros.

2010, DFPE 29 G - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le D�partement de Paris pour la fourniture et la livraison de vaccins destin�s aux services de sant� de la collectivit� parisienne, et approbation des modalit�s de passation des march�s � bons de commande correspondants.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2010, DAJ 1 G - Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres du 16 d�cembre 2009. Attribution et signature du march� de ma�trise d'oeuvre pr�sent� � la commission d'appel d'offres le 26 janvier 2010.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2010, DFPE 28 G - Approbation des modalit�s de passation et d'attribution d'un march� de prestations de service relevant de l'article 30 du code des march�s publics et ayant pour objet la formation professionnelle obligatoire et l'initiation aux gestes de secourisme destin�es aux assistants maternels du D�partement de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2010, DDEE 2 G - Signature d'une convention avec l'association ADIL - Boutique de Gestion relative � la Couveuse Paris Sud, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 45.000 euros.

2010, DDEE 5 G - Signature d'une convention avec l'association Face Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2010, DASES 5 G - Signature d'une convention avec l'association "Mi-Fugue Mi-Raison", relative � l'animation d'un atelier de redynamisation en direction des allocataires parisiens du revenu de solidarit� active (RSA). - Montant : 20.580 euros.

2010, DASES 7 G - Signature d'une convention avec l'association Quadra (10e) relative � la mise en place et � l'animation d'un atelier intitul� "Parcours de revalorisation de soi" en direction des allocataires parisiens du Revenu de Solidarit� Active (RSA). - Montant : 42.120 euros.

2010, DASES 21 G - Signature d'une convention avec l'Association pour le D�veloppement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL), relative � l'animation d'ateliers de soutien et d'accompagnement d'allocataires du Revenu de Solidarit� Active (RSA), ayant un projet de cr�ation d'activit�. Montant : 45.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante :

2010, DAJ 2 G - Communication de la liste des march�s attribu�s du 15 novembre 2009 au 15 janvier 2010.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

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