�

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous passons � l'examen de la proposition de v?u r�f�renc�e n� 11 G dans le fascicule, d�pos�e par le groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche, relative � l'avenir de l'h�pital L�opold Bellan (14e).

La parole est � M. Ian BROSSAT.

M. Ian BROSSAT. - Merci.

Ce v?u porte effectivement sur l'avenir de l'h�pital Bellan.

Depuis le printemps 2009, les personnels et les patients de l'h�pital L�opold Bellan se mobilisent contre la fermeture progressive de ses services. D'ailleurs, en juin 2009, le Conseil de Paris avait adopt� un v?u demandant � ce que nous d�fendions l'h�pital Bellan.

Ce v?u vise � ce que le Conseil de Paris demande � M. le Maire de Paris de s'adresser � Mme la Ministre de la Sant� et au directeur de l'Agence r�gionale de sant�, afin de rouvrir les urgences de l'h�pital Bellan, ainsi que le service de soins sp�cialis� dans le traitement de la scl�rose en plaque, ce qui �tait une sp�cialit� de l'h�pital L�opold Bellan.

Je vous remercie.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je donne la parole �galement � M. Pascal CHERKI.

M. Pascal CHERKI. - Bri�vement, comme maire d'arrondissement, je voudrais dire que je voterai le v?u du groupe Communiste, parce qu'il refl�te les inqui�tudes de la population l�-dessus. Nous-m�mes, nous sommes tr�s mobilis�s. Il y a une r�union publique en mairie d'arrondissement pour soutenir les personnels de l'h�pital. La situation est complexe, je n'en disconviens pas, mais il est important en votant ce v?u de manifester notre attachement � la d�fense de nos h�pitaux de proximit�, et particuli�rement de l?h�pital Bellan.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - M. Jean-Marie LE GUEN a la parole.

M. Jean-Marie LE GUEN. - Merci.

Je voudrais dire � nos deux interlocuteurs qu'il faut quand m�me veiller � ce que les moyens d'un service d'urgence soient assur�s � un niveau de qualit� qui correspond � ce qu'attend la population.

Autant je consid�re avec vous, et je comprends bien avec vous, le fait que les restructurations, en l?occurrence du secteur priv� hospitalier, plut�t confessionnel, pose un certain nombre de probl�mes, � la fois � la population qui s'interroge et aux personnels qui peuvent �tre troubl�s dans leur exercice professionnel, autant on ne peut pas non plus s'opposer, notamment dans un site comme celui du 14e arrondissement, o� la pr�sence hospitali�re est assez forte, on peut le dire, sans exag�ration?, je ne pense pas, tout d'un coup, que la population, pour sa s�curit� et pour la qualit� de ses soins, ait � craindre par exemple, de la fermeture du service des urgences de L�opold Bellan.

Pour ma part, parce que je pense qu'il est utile que nous nous rassemblions et que nous donnions aussi un signal, dans le cadre de cette restructuration, � ce qui se passe � l'h�pital Saint-Joseph, qui est aussi en difficult� mais qui a �t� le r�sultat du regroupement, en quelque sorte, entre L�opold Bellan et Saint-Joseph.

Si nous pouvions nous mettre d'accord pour dire que nous souhaitons que les autorit�s de tutelle donnent les moyens � ces h�pitaux du secteur priv� � but non lucratif d'assurer une continuit� des soins dans la qualit�, et que nous envoyions un message aux personnels de L�opold Bellan et de Saint-Joseph, je pense que nous serions plus pr�s de la r�alit� et des besoins de sant� de la population.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - M. Bernard DEBR� a la parole.

M. Bernard DEBR�. - Une explication de vote.

L�opold Bellan est certainement un h�pital tr�s int�ressant, et il fait partie des h�pitaux multiples qui existent dans le 14e arrondissement que je ne citerai pas : ils sont nombreux, mais, et je crois qu'il faut avoir le courage de le dire, les urgences de L�opold Bellan n'�taient pas adapt�es. On ne peut pas avoir de petites urgences. On ne peut pas offrir � la population un faux-semblant. Les urgences, � l'heure actuelle, n�cessitent une infrastructure extr�mement lourde car il n'y a pas de petites urgences : il y a des patients qui arrivent et on d�couvre s'il s'agit de grandes ou petites urgences. D'ailleurs une petite urgence peut en cacher une grande. Ce service d'urgences n?�tait pas adapt� et il �tait malheureusement normal qu'il soit supprim�.

Bien entendu, nous ne pouvons pas demander la r�ouverture. On ne peut pas demander tout et son contraire. On a restructur�, on a envoy� un certain nombre de lits de L�opold Bellan vers d'autres endroits, en particulier vers Saint-Joseph.

Il faut, dans le cadre de la restructuration de l'Assistance publique, dans le cadre de l'offre de soins regroupant l'Assistance publique et d?autres h�pitaux, avoir une vision tr�s claire et tr�s nette des urgences et des services de sp�cialit�s. On a parl� ici, � L�opold Bellan, du traitement de la scl�rose en plaques. C'est trop pointu : on ne va pas � L�opold Bellan, d�velopper uniquement la scl�rose en plaques. Je crois qu'il est normal que nous ne prenions pas part au vote pour ne pas voter contre.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Monsieur BROSSAT, vous avez la parole.

M. Ian BROSSAT. - J'ai bien entendu ce qu?a dit M. Jean-Marie LE GUEN en r�ponse � notre v?u. J'ai �cout� ce qu'il disait, et je n'ai pas bien compris s'il �tait favorable ou pas � ce v?u. Je sais en revanche que nous le maintiendrons parce que nous sommes profond�ment attach�s � l'avenir de cet h�pital.

J'ai eu l'occasion de rencontrer le comit� d'usagers ; j?ai �galement rencontr� des personnels qui travaillent dans cet h�pital : ils sont tr�s attach�s � l'avenir de l'h�pital Bellan, et je souhaite que notre majorit� montre aussi son soutien � ces personnels et aux habitants du 14e.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Monsieur LE GUEN, vous avez la parole.

M. Jean-Marie LE GUEN. - Si vous avez bien entendu ce que je vous ai dit, je vous ai propos� qu'un v?u permette de renforcer les moyens qui sont donn�s au groupe Saint-Joseph L�opold Bellan. Je pense que toute autre politique est une politique qui ne peut pas se d�fendre d'un point de vue de la qualit� des soins et de la s�curit� des soins aux personnes, et je pense que vous avez tort d'avoir ce type d'approches car elle permet � d'autres de pr�ner effectivement � ce moment-l�, sans aucune mesure, des restructurations qui se font sur l'emploi et sur la qualit� des soins.

Avec un minimum de discernement, on est un peu plus d�fenseur de l'h�pital public.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Monsieur BROSSAT, il y aurait peut-�tre pu y avoir une �volution dans le contenu du v?u si je comprends bien l'intervention de M. LE GUEN.

M. Ian BROSSAT. - Je ne pense pas qu'il y ait ici des gens qui font preuve de discernement et d'autres qui n'en feraient pas preuve ; je crois qu?il y a un d�bat politique entre nous.

Tout cela fait que nous maintiendrons le v?u tel que nous l'avons pr�sent�, et je suis profond�ment convaincu que les usagers, les habitants du 14e et les personnels de l'h�pital comprendront tout � fait la position qui est la n�tre.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Vous nous avez d�j� expliqu� le sens du vote de l'U.M.P.P.A., mais je vous accorde une minute suppl�mentaire, Monsieur DEBR�.

M. Bernard DEBR�. - En r�ponse, puisque le 14e est important, et l'h�pital Cochin est �galement dans le 14e.

L'offre de soins dans le 14e est une offre de soins importante. Nous n'avons pas le droit, � L�opold Bellan, d'offrir et d'ouvrir des urgences qui seraient des "sous-urgences" car elles n'offriraient pas les soins n�cessaires aux patients.

Alors, entendons-nous bien, ce n'est pas contre le personnel, contre L�opold Bellan ; c'est simplement pour qu'il y ait une offre de soins coh�rente. Alors, oui ! Il faut regrouper avec Saint-Joseph, oui ! Il faudra trouver des solutions, mais qu'on n'ouvre pas des urgences qui ne peuvent pas l?�tre.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je donne le dernier mot � M. Jean-Marie LE GUEN parce que toutes les th�ses ont �t� exprim�es.

M. Jean-Marie LE GUEN. - Je veux simplement rappeler pour que tout le monde soit inform� qu'il ne s'agit pas du tout de la fermeture de L�opold Bellan ; il s'agit tout simplement de mettre L�opold Bellan sur des soins de suite et de r�adaptation, et de faire en sorte, par exemple, qu'il n'y ait plus les urgences.

Je pense que c'est une d�cision qui a �t� prise au regard de la s�curit� et de la qualit� des soins, et je ne comprends pas qu'on puisse avoir un autre point de vue. L�-dessus, �videmment, on peut avoir un d�bat sans aucun probl�me devant la population ; personnellement, je crois que lorsqu'on est dans le 14e arrondissement et qu'on a l'offre hospitali�re dans le 14e arrondissement, il n'est pas raisonnable de continuer � proposer � la population des soins qui ne sont pas de la qualit� � laquelle ils ont droit.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Quelle est la position de l?Ex�cutif ?

M. Jean-Marie LE GUEN. - Si j'ai bien compris, M. Ian BROSSAT ne souhaite pas int�grer la probl�matique qui �tait celle que je proposais, � savoir le renforcement de l'aide apport�e au groupement Saint-Joseph - L�opold Bellan ; Saint-Joseph �tant �videmment dans le m�me quartier, et r�pondant aux probl�mes qui �taient pos�s, pas � lui seul d'ailleurs, parce qu'il y a aussi quelques autres h�pitaux dans le 14e arrondissement.

Je pense que si nous ne pouvons pas nous retrouver sur ce v?u en commun, pour ma part, je ne crois pas qu'on puisse le voter.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Monsieur CAFFET, vous avez la parole.

M. Jean-Pierre CAFFET. - Merci, Madame la Pr�sidente.

J'ai �cout� les uns et les autres dans ces d�bats.

Je comprends la position de M. Ian BROSSAT ; je comprends �ventuellement qu'on puisse �tre extr�mement attach� � un service, mais qui n'existe plus, puisque les urgences ont �t� supprim�es - c'est en tout cas ce que j'ai compris de ce d�bat.

Je comprends tout cela mais je comprends encore plus les arguments qui ont �t� avanc�s par M. Jean-Marie LE GUEN et je me dis en conscience qu'entre le maintien d'un service ou plut�t le r�tablissement d'un service qui n'existe plus, et la qualit� des soins pour les Parisiens, je n'h�site pas une seconde, et comme le demande M. Jean-Marie LE GUEN, je ne voterai pas ce v?u et je demande � mon groupe d'en faire de m�me.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

N.P.P.V. de la part du groupe U.M.P.P.A.

La proposition de v?u est repouss�e.

�