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M. LE PR�SIDENT. - Nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration DVD 56 G concernant l'approbation du principe de cr�ation d'une ligne de bus de quartier � Paris (17e et 18e) et du principe d'une d�l�gation de comp�tence � la Ville de Paris par le STIF pour la mise en oeuvre de ce service.

Je donne d'abord la parole � M. Jean-Baptiste MENGUY.

(Mme Gis�le STIEVENARD, vice-pr�sidente, remplace M. le Pr�sident au fauteuil de la pr�sidence).

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Mes chers coll�gues, ce projet de d�lib�ration concernant le minibus dans le 17e arrondissement nous permet �videmment de remettre en lumi�re le projet de minibus dans le 15e arrondissement.

Ce projet et le projet du 17e d�montrent la faisabilit� d'un tel sujet. Ce projet nous tient � c?ur, les �lus du 15e, et je profite de cette d�lib�ration pour reprendre la parole suite � notre �change, Madame LEPETIT, en 3e Commission, et � vos d�clarations quant aux d�lais de faisabilit�.

Vous nous avez dit, si j'ai bien compris, que vraisemblablement des �tudes techniques de faisabilit� �taient d'ores et d�j� lanc�es par la DVD pour le 15e arrondissement, qu'une concertation pourrait �tre lanc�e dans le 15e � partir de cette ann�e 2010, ce qui pourrait permettre une mise en service pour une fin d'ann�e 2011, c'�tait l�-dessus qu'on s'�tait quitt�s � l'issue de la 3e Commission.

D'ores et d�j�, par des r�unions de concertation men�es par M. Jean-Fran�ois LAMOUR, le d�put� du Sud du 15e, et M. Philippe GOUJON, le maire du 15e, par des r�unions de travail, par des conseils de quartier, par des v?ux d�pos�s et adopt�s par la droite du 15e au sein du Conseil d'arrondissement et vot�s au sein du Conseil de Paris alors que la gauche, encore une fois, et nous le d�plorons, ne nous a pas suivis sur ce sujet, nous avons d�j� travaill� sur ce projet de minibus dans le 15e.

C'est la raison pour laquelle je reprends la parole pour vous demander deux choses en miroir du projet du 17e qui va, et nous nous en f�licitions, voir le jour.

Premi�rement, est-ce que les d�lais dont vous nous avez fait part au cours de la 3e Commission sont des d�lais que vous pouvez nous confirmer ici en s�ance ? Je ne demande pas une date exacte mais un ordre de grandeur.

Deuxi�mement, compte tenu du travail d�j� accompli par les conseils de quartier, par les �changes que nous avons eus entre �lus, et je me souviens d'une r�ponse que l?Ex�cutif municipal a faite � l'un des v?ux de M. Jean-Fran�ois LAMOUR sur cette question ; du travail est d�j� fait. Y a-t-il possibilit�, selon vous, de raccourcir ces d�lais pour que le 15e arrondissement, enfin, puisse accueillir le minibus qu'il appelle de ses v?ux et que les habitants attendent ? On nous en a encore parl� sur les march�s ce week-end.

Une derni�re chose, je vois que beaucoup de d�clarations sont faites, et je regrette que Mme HIDALGO ait quitt� l?h�micycle alors m�me que nous abordons un probl�me du 15e. Beaucoup de d�clarations sont faites dans le cadre de cette campagne des �lections r�gionales, et je m?�tonne que Mme HIDALGO, derri�re toutes ses d�clarations de principe, la main sur le c?ur, n?ait pas trouv� utile de soutenir ce projet de minibus dans le 15e plus avant. Quand on est premi�re adjointe au Maire de Paris et t�te de liste, on peut avoir des pr�tentions et en tout cas l'envie de concr�tiser certains projets pour l'arrondissement dont on est l'�lue. C'est quelque chose que nous d�non�ons parce que franchement, c?est vraiment se moquer du monde et des habitants du 15e.

Madame LEPETIT, notre demande est simple : en parall�le de ce qui est fait dans le 17e, � quand ce minibus dans le 15e ?

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Merci, Monsieur MENGUY.

Mme HIDALGO est pr�sente � cette s�ance et l'est depuis le d�but de la s�ance. Il n'est pas utile d'�tre pol�mique.

Mme LEPETIT va vous r�pondre sur le fond.

Mme Annick LEPETIT, au nom de la 3e Commission. - Merci, Madame la Pr�sidente.

Je suis tr�s heureuse de pouvoir pr�senter au Conseil de Paris l'approbation du principe de cr�ation d'une traverse, d'un minibus de quartier dans les 17e et 18e arrondissements.

Nous avons eu une large concertation pour cette cr�ation d?une quatri�me traverse � Paris et nous avons donc, lors de notre derni�re r�union publique qui remonte � d�cembre 2009, approuv� le principe d'un itin�raire.

Nous avons �galement ce projet de d�lib�ration � la fois pour valider le principe de cr�ation de cette traverse mais aussi pour solliciter la d�l�gation de comp�tence aupr�s du S.T.I.F., afin que nous puissions mettre en ?uvre ce bus de quartier.

Pour m�moire, d'ailleurs, je rappelle aux Conseillers de Paris que nous avons �galement sollicit� la d�l�gation de comp�tence aupr�s du S.T.I.F. concernant les trois traverses existantes. Nous le faisons ainsi pour cette quatri�me.

J'en profite, bien �videmment, pour redire � M. MENGUY, et j'esp�re que je vais le rassurer, comme j'ai tent� de le faire pendant les travaux de notre commission, que si les d�lais sont longs, c'est effectivement parce qu'il faut poursuivre les �tudes et mener la concertation. J'ai bien entendu que la concertation dans le 15e arrondissement �tait d�j� engag�e et, je le sais, vous avez d'ailleurs formul� un certain nombre de v?ux � ce sujet. Donc, au contraire, c'est tr�s bien, puisque toute concertation engag�e sur un projet permet, c'est vrai, qu'il soit mieux connu par les habitants et que, lorsqu'on entre dans le vif du sujet et qu'il faut discuter des trac�s pr�cis�ment et des arr�ts du bus, on va dans ces cas-l� un peu plus vite, puisque les conseils de quartier, par exemple, sont d�j� mobilis�s sur cette question.

Je me r�jouis donc que les �lus du 15e arrondissement soient tous mobilis�s sur ce sujet.

J'en profite d'ailleurs pour dire � M. MENGUY qu'il ne faut pas faire de proc�s de mauvaise intention � la gauche du 15e parce que non seulement Mme HIDALGO soutient ce projet mais elle en est surtout � l'initiative. J'ai le souvenir tr�s pr�cis que, lors de la campagne municipale, elle �tait � l'initiative de ce projet et nous �tions d'ailleurs tous d'accord.

Donc, cessons l� les pol�miques, puisque tout le monde est d'accord ! Tant mieux ! Tant mieux ! Quand il y a unanimit� sur un projet, c'est formidable.

En plus, je vous l'avais dit, je vous ai donn� un calendrier, je ne vous ai pas dit fin 2011 pour la mise en service de la traverse du 17e, j'ai �t� plus prudente, je vous ai dit 2012. C'est en tout cas l'objectif que nous poursuivons, puisque, vous le savez comme moi, on ne peut pas d�cider de la date avant m�me que la concertation officielle soit engag�e. Mais vu le travail qui a �t� men� par les �lus de la majorit� et de l'opposition du 15e arrondissement, je suis certaine que nous pourrons aller vite.

Le d�lai, et j'insiste, est d� pr�cis�ment � un amendement gouvernemental qui a �t� pr�sent� lors de l'examen du projet de loi sur l'organisation et la r�gulation du transport ferroviaire. Cette loi date du 8 d�cembre 2009 et nous avons eu nuitamment, rapidement, un amendement du Gouvernement qui, au final, oblige � ce que nous mettions en concurrence les traverses et nous devrons donc, bien �videmment, le faire pour les nouvelles traverses.

Nous devrons le faire, bien s�r, pour la traverse qui nous int�resse aujourd'hui, celle qui concerne le 17e et le 18e arrondissements ; nous devrons le faire aussi pour la traverse qui concernera le 15e arrondissement.

Cela met forc�ment plus de temps. Vous comprendrez, Monsieur MENGUY, que la mise en concurrence oblige le d�p�t d?un certain dossier et l'�laboration d'un cahier des charges. J'en profiterai d'ailleurs pour que nous puissions, ensemble, r�diger ce cahier des charges et mettre en avant notamment la possibilit�, l'ouverture en tout cas, de pouvoir promouvoir des bus �lectriques. Je pense que ce serait une bonne chose, car, jusqu'� pr�sent, nous n'avons pas encore dans nos bus de proximit�, nos bus de quartier, des bus �lectriques. Je pense que c'est le moment, sans doute, avec l'ouverture de cette mise en concurrence, de pouvoir les promouvoir.

J'esp�re que j'ai r�pondu � vos questions.

J'en profite, bien �videmment, pour souhaiter que le vote du Conseil sur la traverse 17/18 soit unanime.

Merci.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Merci de cette r�ponse tr�s compl�te.

Monsieur MENGUY, vous vouliez ajouter un mot ? Non.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 56 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt� � l'unanimit�. (2010, DVD 56 G).

Je vous en remercie.

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