Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration ASES 168 G, sur lequel le groupe U.M.P. a d�pos� l'amendement n� 1 et l'Ex�cutif l'amendement n� 1 bis. Il s'agit de la subvention de fonctionnement � l'association "Enfance et familles d'adoption".
Mme BAUD s'exprime � la place de Mme ANTIER. Je lui donne la parole.
Mme Dominique BAUD. - J'ai du mal avec mon micro aujourd'hui.
Je vais donc d�fendre la proposition d'amendement et en m�me temps intervenir un peu sur le projet de d�lib�ration, puisque je suis aussi inscrite sur ce projet.
Mais je voudrais souligner un regret suppl�mentaire. Ce projet de d�lib�ration insiste sur le r�le de cette association pour aider les familles � la pr�paration � l'adoption, aux rencontres entre les familles adoptives, tant pour les parents qui ont d�j� eu la possibilit�, la chance d'adopter, mais pour ceux qui le souhaiteraient, � la fois sur la probl�matique de l'adoption, sur l'accueil de l'enfant, sur l'accueil de l'enfant fran�ais et de l'enfant �tranger.
Le travail est reconnu. Il est reconnu par �crit dans le projet de d�lib�ration. "Elle m�ne un travail quotidien de soutien, d'information aupr�s des familles, dans un cheminement de collaboration constructive et sereine avec l'administration".
Avec tout cela, je regrette qu'une association, dont on reconna�t en plus que les comptes sont bien g�r�s (et je pars du principe qu'il ne faut pas simplement se contenter d'aider les associations dont les comptes sont mal g�r�s, mais qu'il faut aussi aider correctement les associations dont les comptes sont bien g�r�s) qui a demand� une subvention de 2.300 euros ne se voit accorder qu'une subvention de 1.000 euros, alors que par ailleurs, nous avons dans ce Conseil de Paris, tant au Conseil municipal qu'au Conseil g�n�ral, un certain nombre d'associations qui b�n�ficient, pour des objets qui me semblent moins importants, de subventions bien sup�rieures.
Je vais relayer mon intervention par la proposition d'amendement dans laquelle nous faisons en plus un parall�le avec une autre association qui est l'association "Enter", situ�e 107, rue de S�vres et qui, elle, re�oit une subvention de 8.000 euros. Ces deux associations partagent la m�me ambition qui est celle d'accompagner les enfants et les familles candidates � l'adoption dans leur projet pour une information, un soutien psychologique, un suivi individuel et une participation � des groupes de parole et de soutien.
Or il s'av�re que l'association "Enfance et familles d'adoption" se voit attribuer 3,5 % du budget pr�visionnel, tandis que l'association "Enter" se voit accorder 12 %. Ne serait-il donc pas possible que l'association "Enfance et familles d'adoption" se voit accorder le m�me pourcentage de subvention, c'est-�-dire de ce fait les 2.300 euros qu'elle avait demand� pr�alablement ?
Je vous remercie.
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente, au nom de la 6e Commission. - J'indique que je suis favorable � prendre en compte le souhait exprim� de revoir � la hausse le montant de la subvention attribu�e � l'association "Enfance et familles d'adoption". C'est � ce titre que j'ai d�pos� un amendement de l'Ex�cutif num�ro 1 bis.
Je veux n�anmoins pr�ciser que la comparaison avec l'association "Enter" n'est pas absolument pertinente. Les deux associations ?uvrent certes dans le m�me domaine, l'aide aux familles adoptantes, mais l'association "Enter" est une association assez r�cente, dont l'activit� est en plein essor, la file active d'enfants suivis est par exemple pass� de 35 � 60. Elle va devoir augmenter le nombre d'heures de ses vacations psychiatriques.
D'autre part, elle dispose d'un lieu d'accueil parent-enfant, qui r�pond concr�tement au besoin des familles parisiennes concern�es.
L'association "Enfance et familles d'adoption" date, elle, de 1947. Elle est donc bien connue de la collectivit� parisienne. C'est une association nationale qui joue un r�le tr�s important sur le plan institutionnel. Elle est donc soutenue par le D�partement de Paris depuis 1994, et il s'agit d'une aide au fonctionnement d'activit� d�j� existante et bien ma�tris�e.
Cependant, en raison de l'�troite collaboration qui existe entre les services du D�partement et cette association, on peut envisager de relever le niveau de la subvention. D'autant plus que, pour des raisons techniques, la subvention 2003 n'a pas pu �tre vers�e en temps utile avant la cl�ture de l'exercice budg�taire. Il est n�cessaire de r�gulariser la situation.
Je propose donc un "contre amendement" de l'Ex�cutif qui r�glerait les deux probl�mes soulev�s, en attribuant 3.000 euros de subvention � cette association, soit 1.000 euros au titre de 2003 et 2.000 euros au titre de 2004.
Je pense qu'� travers ce "contre amendement" de l'Ex�cutif, il y a prise en compte de l'amendement que vous aviez d�pos�. Donc, si vous le voulez bien, je vous demanderai de le retirer, puis nous voterons sur l'amendement d�pos� par l'Ex�cutif.
Etes-vous d'accord pour retirer votre proposition d'amendement ?
Mme Dominique BAUD. - Oui, bien s�r.
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - D'accord. Donc cette proposition est retir�e.
Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 1 bis d�pos� par l'Ex�cutif.
Qui est favorable ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement n� 1 bis est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration ASES 168 G ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2004, ASES 168 G).