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Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 14e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 9 octobre 1997.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 septembre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1997, � des associations de jeunesse du 14e arrondissement ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 15 septembre 1997 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribu�es, au titre de 1997, aux associations de jeunesse du 14e arrondissement d�sign�es ci-apr�s :
- Association "Oeuvre d'�ducation populaire et familiale du Petit Montrouge", 5, rue du Moulin-Vert, (11.000 F) ;
- Association C.E.P.I.J.E., 9, passage Rimbaud, (28.000 F).
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 39.000 F, sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.

Septembre 1997
Déliberation
1997 JS 88
Conseil municipal
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