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Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 9 octobre 1997.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 septembre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � diverses oeuvres d'enseignement ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 16 septembre 1997 ;
Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 15 septembre 1997 ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 15 septembre 1997 ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 15 septembre 1997 ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 17 septembre 1997 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Claude GOASGUEN, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribu�es, au titre de 1997, aux organismes d�sign�s ci-apr�s :
- Foyer socio-�ducatif du coll�ge Jacques-Pr�vert, 18, rue Saint-Beno�t (6e), (5.000 F) ;
- Institut de l'Alma, 12, avenue Bosquet (7e), (3.000 F) ;
- O.C.C.E. - coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 15, rue de Lancry (10e), (4.000 F) ;
- Ecole priv�e Saint-Joseph - Saint-Maur, 81 ter, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e), (5.000 F) ;
- Association Saint-Louis-de-Gonzague, 12, rue Benjamin-Franklin (16e), (4.000 F).
Art. 2.- La d�pense totale correspondante, d'un montant de 21.000 F, sera imput�e au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-2, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.

Septembre 1997
Déliberation
1997 DASCO 27
Conseil municipal
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