M. G�rard LEBAN, adjoint, pr�sident.- Nous passons au projet de d�lib�ration D. 225 relatif � la r�habilitation de la cit� administrative, 17, boulevard Morland.
La parole est � Mme SCHNEITER.

Mme Laure SCHNEITER.- Je voudrais dire � M. CABANA que je n'appr�cie pas tellement le ton sur lequel il a r�pondu � ma question relative aux subventions d'associations. C'�tait une question de principe simplement, parce qu'en g�n�ral, je signale � M. CABANA que m�me des coll�gues appartenant � la m�me majorit� que lui trouvent normal que l'on ne sache pourquoi on accorde des subventions � des associations. On le fait en fonction des activit�s.
C'�tait une question de principe et je ne vois pas pourquoi vous r�pondez sur un ton ironique en expliquant qu'� minuit on a autre chose � faire. C'est vraiment d�sagr�able et d�sobligeant !

M. G�rard LEBAN, adjoint, pr�sident.- Madame SCHNEITER, calmez-vous ! Vous permettez que M. CABANA qui est interpell� r�ponde!

M. Camille CABANA, adjoint.- Avez-vous conscience du brouhaha dans lequel j'ai parl� ?

Mme Laure SCHNEITER.- Et moi dans lequel j'ai pos� la question ?

M. Camille CABANA, adjoint.- Laissez le ton tel qu'il est ; je ne sais pas ce qu'il �tait, mais j'ai d� hurler pour me faire entendre ! Excusez-moi.

M. Bertrand BRET.- Ce n'est pas de sa faute !

M. Camille CABANA, adjoint.- Ce n'est pas de la mienne non plus !

M. G�rard LEBAN, adjoint, pr�sident.- Si vous voulez que l'on termine la s�ance dans le calme- mes chers coll�gues, je fais un rappel � l'ordre - que chacun puisse s'exprimer, soyez � l'�coute des orateurs.
La parole est � Mme SCHNEITER.

Mme Laure SCHNEITER.- Pour en revenir � ma premi�re intervention, je crois que tout le monde est d'accord ici pour savoir pourquoi on accorde une subvention.
J'en viens maintenant � ce march� d'�tudes, Monsieur le Maire, je profite de ce projet de d�lib�ration pour �voquer les cas de deux soci�t�s d�pendantes de la soci�t� "SOFRESID" : "SOFRESID S.A." et "CLECIM", parfaitement viables, ayant le m�me unique actionnaire anglais, "Trafalgar House". Les villes de Montreuil-sous-Bois en Seine-Saint-Denis et de Saint-Chamond dans la Loire se battent conjointement pour en �viter le d�mant�lement, pr�server l'emploi sur les deux communes. Il y a eu d�j� de nombreux licenciements dans ces deux villes : 350 sont encore pr�vus � Montreuil et 136 � Saint-Chamond.
La Ville de Paris est une puissante collectivit�, dont les �lus pour un grand nombre disposent �galement d'un mandat de parlementaire, donc d'une influence certaine.
Je vous demande donc, par solidarit� avec ces deux communes, mais �galement pour lutter contre cet ultra lib�ralisme qui d�truit notre tissu social en consid�rant les hommes comme des pions sacrifiables au moindre int�r�t financier, d'intervenir aupr�s des Directions de "SOFRESID" et "CLECIM" pour abandonner leur plan de restructuration, c'est-�-dire- disons cr�ment la v�rit�- la liquidation injustifiable de tout leur personnel en France.
Les march�s obtenus par ces soci�t�s et les filiales du groupe sont loin d'�tre un bon rapport qualit�-prix...

M. G�rard LEBAN, adjoint, pr�sident.- Si vous avez, mes chers coll�gues, des conversations � tenir, tenez-les en dehors !

Mme Laure SCHNEITER.- Ce qui est malheureux, c'est de se dire qu'il y a des gens qui travaillent dans ces soci�t�s, qui prennent la peine de demander de l'aide au Conseil de Paris et qu'on n'�coute m�me pas, alors qu'il s'agit d'emplois.
Je rappelais ma mission de Conseiller et je transmets les demandes.
Je disais que les march�s obtenus par ces soci�t�s et les filiales du groupe sont loin d'�tre un bon rapport qualit�-prix quand on prend en consid�ration le co�t humain des licenciements support� par l'Etat et les collectivit�s territoriales.
Je souhaiterai que ce crit�re soit pris en compte dans la passation du march� public. Ce n'est pas un voeu pieux mais une vraie possibilit� de d�fendre l'emploi, de prot�ger le tissu social et par l� m�me, les fondements de notre soci�t� qui se d�sagr�gent.

M. G�rard LEBAN, adjoint, pr�sident.- La parole est � M. CABANA.

M. Camille CABANA, adjoint, au nom de la 1�re Commission.- Je dois dire que Mme SCHNEITER a �t� froiss�e tout � l'heure par la mani�re dont je lui ai r�pondu. Je crains que la mani�re dont je vais lui r�pondre ne la froisse davantage.
Quel est en effet l'objet de la d�lib�ration qui nous est soumise ? Il s'agit de constater qu'il y avait un bureau d'�tudes qui s'appelait "SECHAUD et BOSSUYT", qui �tait titulaire d'un contrat de ma�trise d'oeuvre pour les travaux � effectuer sur l'immeuble Morland. Premier point.
Le bureau d'�tudes "SECHAUD et BOSSUYT" fusionne avec un autre bureau d'�tudes qui s'appelle "SOFRESID". Point deux de l'op�ration.
Point trois, objet de notre d�lib�ration : on nous demande de bien vouloir constater que la raison sociale de "SECHAUD et BOSSUYT" est devenue "SOFRESID". Point � la ligne !
Je ne sais pas du tout s'il y a des ateliers � Saint-Chamond qui ont licenci� ! C'est possible ! Je peux � la limite proposer � Mme SCHNEITER d'essayer de regarder cet aspect du probl�me, mais c'est totalement en dehors de l'objet de la d�lib�ration qui nous est propos�e. Je suis d�sol� !
Nous avons � prendre acte d'une substitution de personne morale. C'est tout.

M. G�rard LEBAN, adjoint, pr�sident.- Merci, Monsieur CABANA.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration D. 225.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt� � la majorit�, Mme TAFFIN, MM. DUMAIT et MESMIN s'�tant abstenus et M. REVEAU ayant vot� contre. (1996, D. 225).