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Subvention à l'U.E.E.N.S.A.M. Maison des arts et métiers (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 3 octobre 1997.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 3 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 17 f�vrier 1997, par laquelle l'U.E.E.N.S.A.M. Maison des arts et m�tiers (14e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 15 septembre 1997 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint charg� des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e � l'U.E.E.N.S.A.M. Maison des arts et m�tiers, 1, avenue Pierre-Masse (14e), au profit de l'Ecole nationale sup�rieure des arts et m�tiers, 151, boulevard de l'H�pital (13e), pour l'organisation d'un �change culturel avec un �tablissement su�dois, soit l'accueil des �tudiants su�dois, du 17 au 23 mars 1997, et un voyage en Su�de, du 5 au 11 mars 1997.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.

Septembre 1997
Déliberation
1997 P. 321
Conseil municipal
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