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Attribution de la dénomination "square Frédéric-Bazille" à un espace vert du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 octobre 1997.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 septembre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer la d�nomination "square Fr�d�ric-Bazille" au square situ� 15 bis-17, rue Bardinet et 18-20, rue Jacquier (14e) ;
Vu le plan annex� audit projet de d�lib�ration ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 15 septembre 1997 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Anne-Marie COUDERC,

D�lib�re :

La d�nomination "square Fr�d�ric-Bazille" est attribu�e au square situ� 15 bis-17, rue Bardinet et 18-20, rue Jacquier (14e).

Septembre 1997
Déliberation
1997 DAUC 209
Conseil municipal
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