M. LE MAIRE DE PARIS.- Mes chers coll�gues, le projet de budget de la collectivit� parisienne, conform�ment aux engagements que j'avais pris lors du d�bat sur les orientations budg�taires � la s�ance de janvier, a �t� con�u pour r�pondre � deux objectifs :
- le premier est d'assurer une ma�trise des d�penses de fonctionnement courant et d'investissement de fa�on � recentrer nos efforts sur les v�ritables priorit�s qui doivent �tre celles de notre collectivit� ;
- le second est de pr�server une augmentation mod�r�e de la fiscalit� parisienne.
Ces objectifs, qui sont des �l�ments forts de la politique que j'entends conduire avec le soutien de la majorit� municipale, ont �t� difficiles � atteindre du fait de deux contraintes essentielles.
La premi�re est la faiblesse qui affecte l'�volution des recettes de la Ville et du D�partement.
Les bases de la taxe professionnelle en 1996, qui refl�tent, je me permets d'appeler votre attention sur ce point, l'activit� �conomique de 1994, r�gresseront pour la premi�re fois. Cette diminution, qui nous a �t� notifi�e par les services fiscaux, sera de 0,5 % et donc, heureusement- c'est un aspect positif, mais il n'est pas suffisant- l�g�rement inf�rieure � celle que je vous annon�ais lors des d�bats sur les orientations budg�taires, qui pr�voyait 1 % en moins. Un tel ph�nom�ne appelle une action vigoureuse pour renforcer le tissu �conomique parisien, et ce sera l'une des missions essentielles de la Direction du d�veloppement de l'activit� �conomique et de l'emploi.
D'autre part, le produit des droits de mutation, qui constitue l'une des recettes essentielles du D�partement, devrait �galement diminuer de 7,3 % pour s'�tablir � 1.900 millions de francs. Le climat de morosit� qui s'est install� sur le march� immobilier devrait pouvoir conna�tre une am�lioration, je l'esp�re, notable, du fait des r�centes mesures adopt�es par le Gouvernement.
Deuxi�me contrainte : le budget de 1996 enregistrera une augmentation de notre annuit� de dette, + 25 % sur le budget de la Ville. C'est la cons�quence, chacun le sait, logique du haut niveau d'investissement des ann�es ant�rieures � 1993. Cette croissance de la dette r�duit naturellement les marges de manoeuvre que nous pouvons mobiliser au sein de notre budget de fonctionnement.
Le budget de fonctionnement de la Ville s'�tablira en 1996 � 22,9 milliards de francs et celui du D�partement � 7,28. C'est donc, d�duction faite des doubles comptes, une masse budg�taire globale de fonctionnement de 26,4 milliards qui sera mobilis�e pour faire face aux d�penses.
Cette masse budg�taire consolid�e n'augmentera que de 4 % en 1996. Cette croissance mod�r�e n'a �t� rendue possible que gr�ce � l'effort de ma�trise de la d�pense courante auquel s'est attach� l'ensemble des services de la Ville.
L'Adjoint aux finances reviendra sur ces aspects du budget.
- les d�penses de personnels ne progresseront que de 3,5 %, et ce malgr� la prise en compte cette ann�e de l'augmentation du taux de cotisation � la C.N.R.A.C.L. d�s le budget primitif ;
- les d�penses de fonctionnement courant des services seront en 1996 r�duites de 0,5 % en d�pit du rel�vement de 2 points du taux normal de la T.V.A. et de l'augmentation du co�t de la vie ;
- les d�penses d'investissement nouvelles seront r�duites de 6 % pour la Ville et de 10 % pour le D�partement, tout en prot�geant d'une part l'entretien du patrimoine et d'autre part l'investissement de proximit�.
Je souhaite remercier les services de la Ville qui ont su mobiliser leur imagination et leur �nergie pour d�penser moins sans mettre en cause la qualit� des services rendus et les prestations offertes.
Cet effort �tait n�cessaire pour recentrer nos moyens sur les v�ritables priorit�s, que j'ai d�j� eu l'occasion d'�voquer devant vous � plusieurs reprises, qu'il s'agisse du logement, de la solidarit�, de l'emploi, de la lutte contre la pollution ou enfin des investissements de proximit�.
Un des axes de notre politique budg�taire est l'action en faveur du logement. Comme je vous l'avais indiqu�, plus de trois milliards de francs seront consacr�s � ce secteur, soit une augmentation de plus de 3,8 %.
J'ai souhait� que notre effort soit amplifi� alors que- chacun le sait- dans beaucoup de collectivit�s, en cette p�riode d�licate, c'est un secteur duquel se d�sengagent beaucoup de municipalit�s.
Les cr�dits destin�s aux acquisitions fonci�res seront maintenus � leur niveau, plus d'un milliard ; les moyens r�serv�s au financement des logements sociaux seront renforc�s, pour atteindre 1,8 milliard.
Cette politique vise � prot�ger le n�cessaire �quilibre entre l'habitat et les activit�s �conomiques pour une capitale telle que Paris. Elle vise donc toutes les cat�gories de la population qui doivent pouvoir trouver � Paris une solution � leur probl�me de logement dans le souci d'une mixit� pour chaque quartier.
J'ai � ce titre d�cid� d'accompagner- vous le savez- l'action de l'Etat en doublant le pr�t � taux z�ro mis en place par le Minist�re du Logement, afin de favoriser l'accession � la propri�t�.
Une dotation de 15 millions est d�j� pr�vue, en rythme de croisi�re nous pensons avoir besoin d'une somme de 30 millions de francs.
L'effort en faveur des cat�gories interm�diaires sera �galement poursuivi dans le sens du P.L.I. am�lior�, dont j'ai d�cid� la d�termination dans un d�bat qui a eu lieu ici m�me, avec un prix qui a �t� ramen� de 55 F � 53 F avec des charges annexes limit�es � 10 %, et j'ai bon espoir que ce prix de base de 53 F puisse encore �tre diminu�.
Les dotations inscrites pour le financement du logement social permettront d'augmenter la production des logements tr�s sociaux ; par ailleurs le Fonds d'insertion logement mis en place l'an pass� sera reconduit pour environ 40 millions.
La seconde priorit� est- vous le savez- la solidarit�, qui mobilisera plus de 7 milliards, plus de 7 milliards ! C'est-�-dire plus de 27 % de notre masse budg�taire globale de fonctionnement. Je suis persuad� que beaucoup de Parisiens ne connaissent pas l'effort sans pr�c�dent qui est fait sur ce point.
La subvention de la Ville au D�partement progressera de fa�on significative en 1996 pour atteindre pr�s de 4 milliards, tandis que la contribution de la Ville au C.A.S., Centre d'action sociale, sera port�e � 1,25 milliard, t�moignant de l'effort constant de la collectivit� parisienne en faveur des plus d�munis.
Ces d�penses ont connu une tr�s forte augmentation, de plus de 50 % par rapport � 1989- plus de 50 % ! je vous demande de le noter- par rapport � 1989.
Cette forte croissance- je souhaiterais le souligner- r�sulte essentiellement de l'aggravation des situations de d�pendance, qu'il s'agisse des personnes �g�es, des jeunes ou encore des handicap�s. Des structures d'accueil sont plus lourdes avec un encadrement plus �lev� et les frais de fonctionnement imput�s directement sur le budget de notre collectivit�.
Il va de soi que ces situations de fragilit�, cette fracture sociale, exigent une solidarit� renforc�e de la part de notre collectivit�, y compris, et surtout, au travers des actions d'insertion qui sont men�es � tous les niveaux.
Je n'en dresserai pas la liste aujourd'hui, mais les documents que vous avez permettent de voir que tout a �t� fait pour mobiliser les �nergies.
J'�voquerai cependant le "SAMU social", dispositif exemplaire, puisqu'il a acquis maintenant- et nous nous en r�jouissons- un statut national : fonctionnement p�rennis�, moyens renforc�s et la subvention cro�tra en 1996 de 58 % pour atteindre 7,820 millions.
L'insertion, qui est un �l�ment de la solidarit�, est �galement une composante fondamentale de la politique men�e en faveur de l'emploi, et j'en ai fait, avec votre accord, une priorit� pour 1996, que vous retrouverez dans ce budget, une somme de 250 millions environ y est consacr�e.
Cette action vise, en renfor�ant le tissu �conomique parisien, � relancer la cr�ation d'emplois sur notre territoire. Paris a perdu plus de 100.000 emplois, alors que parall�lement elle concentre sur son territoire un grand nombre de personnes � la recherche d'un emploi. Il faut renverser et inverser ce ph�nom�ne, qui concerne d'ailleurs toute la R�gion d'Ile-de-France, et donner une nouvelle dynamique � nos actions en mati�re de d�veloppement �conomique.
Je compte beaucoup sur la cr�ation du Comit� d'expansion �conomique, fruit du partenariat avec la Chambre de commerce et d'industrie de Paris, pour insuffler cette nouvelle dynamique. Un projet de d�lib�ration consacrant notre politique en ce sens vous est soumis lors de cette s�ance.
Prot�ger la qualit� de la vie, qui est l'une de mes priorit�s, requiert �videmment que des besoins premiers soient satisfaits, tels que ceux que je viens d'�voquer : logement, solidarit�, emploi, mais aussi des initiatives doivent �tre prises en mati�re de protection du cadre de vie, qui est un �l�ment essentiel de la qualit� de vie et de lutte contre la pollution.
Cette pr�occupation n'est pas nouvelle pour la Ville, puisque chacun conna�t les efforts r�alis�s en mati�re de collecte et de traitement des ordures m�nag�res, en mati�re de traitement de l'eau, d'am�lioration des r�seaux d'assainissement o� des efforts financiers consid�rables ont �t� engag�s, notamment les cinq derni�res ann�es, et seront poursuivis.
Je souhaite �videmment que cette action continue, mais des efforts nouveaux seront faits : surveillance de l'air par le r�seau AIRPARIF, v�hicules �lectriques ou r�seau de pistes cyclables.
Il existe des aspirations � une meilleure qualit� de vie, � une r�partition plus harmonieuse de l'espace public, ainsi nombre de Parisiens h�sitent encore � utiliser leur bicyclette, c'est pourquoi j'ai lanc� r�cemment le "Plan v�lo" qui se traduira d�s la fin de l'ann�e par la mise en place de grands axes de circulation et une m�thode de travail associant toutes les associations et tous les partenaires locaux, car c'est par la concertation que nous pouvons �tudier ensemble la place qui peut �tre faite au v�lo � travers un maillage d'itin�raires conciliant s�curit� et agr�ment.
Pour beaucoup d'usagers du v�lo, cette pratique repr�sente �galement un acte de civisme et leur contribution personnelle � la limitation de la pollution. Je respecte et salue cette attitude que la Municipalit� encouragera activement.
Enfin- et ce n'est pas la moindre des priorit�s- celle consacr�e � l'investissement de proximit� : elle est une des composantes � part enti�re de la qualit� de la vie que je veux pour les Parisiens, car elle permet de leur assurer un service de proximit� de qualit� surtout lorsqu'on �voque l'implantation ou la restructuration de cr�ches, la modernisation ou la construction de nouveaux �tablissements scolaires, la r�alisation d'espaces verts, etc.
Le budget de 1996 ne pourra pas r�pondre sur ce point � toutes les demandes des maires d'arrondissement qui pour beaucoup correspondraient � de v�ritables programmes de mandature- et je le comprends parfaitement. Je pense sur ce point �tre fid�le aux conclusions de la Conf�rence de Programmation ; il n'en reste pas moins que cette ann�e encore, plus de 70 % du budget sera consacr� � des op�rations de proximit�, au travers des cr�dits d�s � pr�sent localis�s ou qui seront localisables en cours d'ann�e.
C'est donc un effort important sur ce point pr�cis, au d�triment bien s�r des grandes op�rations qui seront report�es.
Quelle sera, en conclusion, pour le contribuable, le r�sultat de cette compl�mentarit� entre une ma�trise accrue des d�penses et le respect des priorit�s que je viens d'�noncer ?
L'�volution de la fiscalit� restera mod�r�e. L'augmentation des taux des imp�ts que je vous propose est de 5,85 %.
Pour la taxe d'habitation, cet ajustement se traduira pour un contribuable dont la situation personnelle (logement occup� et composition de la famille) est inchang�e par une hausse de l'imp�t pay� qui sera de 6,9 %.
Cette hausse, ai-je indiqu�, est mod�r�e et ceci au regard de trois �l�ments principaux.
Cette hausse doit d'abord �tre jug�e par rapport au contexte dans lequel nous nous trouvons et qui est marqu� par une r�gression de nos bases de taxe professionnelle. J'insiste sur ce point : ayez toujours � l'esprit que ces bases physiques de taxe d'habitation, pour leur part, stagneront alors que celles du foncier b�ti, p�tiront de la crise du march� immobilier et ne progresseront que de 1,05 %.
Cette augmentation doit prendre pour r�f�rence les taux pratiqu�s par les autres communes et d�partements de France. Il est trop t�t pour tirer des comparaisons sur 1996, mais en 1995, le taux de taxe d'habitation � Paris, soit 8,20 %, �tait inf�rieur � celui vot� par toutes les grandes villes de plus de 200.000 habitants, qui s'�tablissait en moyenne � 18,44 %. Il est peu probable que le vote des taux pour 1996 modifie significativement cet �cart.
Cette progression ne modifie en rien la situation des familles que Paris a toujours entendu privil�gier.
En effet, Paris a choisi des abattements en valeur absolue qui sont sup�rieurs aux abattements maxima du r�gime de droit commun. Ceci aura permis en 1994 � 214.000 foyers fiscaux d'�tre exon�r�s de la taxe d'habitation et � un nombre important de payer une somme beaucoup plus faible.
Enfin, dernier point des d�lib�rations budg�taires et fiscales qui vous sont soumises lors de la pr�sente s�ance : celle relative � la vignette. Je vous propose d'augmenter celle-ci de 7 %. J'ai souhait� cette augmentation raisonnable, mais significative, pour constituer une contribution utile � la lutte contre la pollution.
Tel est, mes chers coll�gues, notre projet de budget pour 1996. Il a exig� des choix souvent difficiles tant en mati�re de fonctionnement qu'en mati�re d'investissement. Il nous faut pr�server nos marges de manoeuvre pour l'avenir, et c'est le sens de la rigueur adopt�e au travers de la ma�trise de notre fonctionnement courant. Il faut aussi se donner les moyens de traiter les situations sociales les plus difficiles et pr�server la diversit� de notre population qui est la vraie richesse de Paris.
C'est l'ambition du projet de budget pour 1996 que je vais avoir l'honneur maintenant de vous soumettre.
Mesdames et Messieurs les Conseillers, je ne peux terminer cet expos� sans �voquer devant vous la campagne qui tend � se d�velopper selon laquelle Paris serait devenu � ce point invivable qu'une partie importante de ses habitants souhaiteraient quitter, voire quitteraient la Capitale, pour s'installer en province.
Je ne peux que d�plorer cet effet de mode. Cela ne peut qu'�tre le r�v�lateur d'une mani�re erron�e d'interpr�ter les faits, car cela risque de porter atteinte � la r�putation de Paris, capitale, et donc au pays lui-m�me.
Je vous rappelle que c'est au courant du mois de janvier que la presse a rendu compte de fa�on contestable, confuse et m�me caricaturale, de deux �tudes.
Une note statistique de l'I.A.U.R.I.F, consacr�e aux �changes migratoires entre l'Ile-de-France et la province, et une �tude de la C.O.F.R.E.M.C.A. sur les motivations de d�part et d'arriv�e en Ile-de-France.
La presse en a tir� des appr�ciations erron�es en concluant que les Parisiens fuyaient Paris.
Les r�sultats de l'�tude de la C.O.F.R.E.M.C.A. ne peuvent �tre que qualitatifs, et aucune valeur statistique ne peut lui �tre accord�e. Ces r�sultats reposent sur 48 entretiens seulement.
Dans tous les r�sultats cit�s concernant l'Ile-de-France dans son ensemble, Paris n'est individualis� � aucun moment au niveau des chiffres ou ailleurs.
Le d�ficit migratoire d'Ile-de-France n'est pas un ph�nom�ne nouveau et l'indication nouvelle est qu'il s'accro�trait depuis 1990, date du dernier recensement. Mais, par ailleurs, la population de Paris ne para�t pas diminuer. L'I.N.S.E.E. fait �tat d'un chiffre stable entre 1990 et 1993 et le d�ficit migratoire de Paris tend � se r�duire. De plus, la population de Paris conna�t depuis 1975 une tendance au rajeunissement.
Ainsi, � partir notamment d'une donn�e qui n'a rien de statistique et donc sans valeur d'exemple, on tire des conclusions sans fondement sur un Paris invivable qui cumulerait difficult�s de circulation, pollution, ins�curit�, nuisances en tous genres et perte d'identit�.
Comment se d�fendre face � de telles approximations et comment ne pas mettre en doute la cr�dibilit�, si ce n'est les intentions, de ceux qui les �noncent ?
L'enjeu est important. Il concerne directement l'implantation des entreprises � Paris et le march� de l'immobilier de bureaux. Rappelons � cet �gard que les 10 derni�res ann�es ont �t� marqu�es par une forte croissance du parc de bureaux de l'Ile-de-France. Sur les 12,5 millions de m�tres carr�s concern�s, moins de 6 % sont � Paris, c'est-�-dire 600.000 m�tres carr�s. C'est un probl�me d'�quilibre r�gional qui se pose. Toute campagne tendant � la poursuite de cette tendance va � l'encontre du n�cessaire r��quilibrage � op�rer au b�n�fice de la Capitale.
Il est excessif, par ailleurs, d'�voquer une d�sertion de Paris par les entreprises, au moment o� des groupes d'importance mondiale viennent ou m�me reviennent dans la Capitale.
Paris dispose d'atouts exceptionnels.
Foyer �conomique, politique, culturel et historique de premier ordre, son attrait r�sulte d'une combinaisons de facteurs qu'il faut � tout prix d�velopper et valoriser : un patrimoine culturel unique, un agr�ment de vie internationalement reconnu, des activit�s �conomiques de haut niveau, mais aussi tous les attributs d'une ville diverse et vivante, m�lant les logements et les entreprises, le petit commerce aux si�ges sociaux les plus prestigieux, l'artisanat traditionnel aux activit�s de pointe.
Faut-il rappeler des �l�ments aussi connus, mais pass�s sous silence et toujours valables, comme le fait que Paris demeure en 1995 la premi�re ville au monde en terme de fr�quentation touristique, ou encore que pour la 18e ann�e cons�cutive, Paris est au premier rang des villes accueillant des congr�s et des salons internationaux ?
Si Paris �tait un tel enfer, un tel d�sert en mati�re d'emploi et de qualit� de vie, comment expliquer les milliers de demandes de logement que la Ville enregistre avec constance, ann�e apr�s ann�e, traduction d'autant de volont�s de venir vivre dans la Capitale ?
Chers coll�gues, c'est un sujet important. Je ne doute pas que ceux qui n'ont pas �cout�, ne pourront porter un jugement sur les orientations et les probl�mes fondamentaux pour l'avenir de notre Capitale !

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").
Mais je n'ai cit� personne !
Pour citer une source ind�pendante que l'on ne pourra pas suspecter de partialit�, j'�voquerai le r�cent classement des villes europ�ennes �tabli en fonction de leurs atouts par le cabinet "Healey and Baker", conseil en immobilier d'entreprise. Paris et sa r�gion arrivent en t�te pour la qualit� de vie, et en seconde pour le r�seau de t�l�communication, le r�seau urbain de transports en commun, l'acc�s au march�, � la client�le et aux consommateurs. Pour une ville pr�tendument au bord du gouffre, c'est plut�t un beau bilan !
Ne nous trompons pas. En relayant de fa�on trop rapide et trop simpliste les attaques contre Paris, on met � mal un �quilibre construit sur des bases solides, mais qui peut difficilement se d�fendre contre ce qui rel�ve de la rumeur, source de tant d'id�es fausses.
En terme d'image, en terme d'opinion, les seuls b�n�ficiaires de cet air du temps anti-parisien, ce sont les autres grandes capitales europ�ennes, nos concurrentes, en terme d'emploi, de dynamisme et donc de d�veloppement.
Nous avons un grand combat � mener parce que nous avons des atouts fondamentaux, mais rien en ce domaine comme dans d'autres n'est d�finitivement acquis, notamment � travers notre action quotidienne pour une ville � travers nos priorit�s, malgr� les probl�mes actuels fiscaux et financiers. J'ai rappel� nos priorit�s, mais nous avons aussi une passion et une grande ambition : c'est que Paris reste une grande capitale �conomique, culturelle, universitaire, de recherches scientifique et m�dicale.
Je souhaite que vous tous, �lus de la Capitale, toutes tendances confondues, vous vous portiez en faux-contre ce sentiment de morosit� et ces tentatives de d�nigrement, chaque fois que vous en aurez l'occasion.

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").
Nous avons l� une responsabilit� pour les Parisiennes et les Parisiens aujourd'hui, mais �galement pour les d�cennies � venir.
Je souhaite donc, je le r�p�te, que vous tous, �lus de la Capitale, toutes tendances confondues, vous vous portiez en faux contre ce sentiment de morosit� et ces tentatives de d�nigrement, chaque fois que vous en aurez l'occasion. L'image de Paris m�rite et exige votre engagement et celui de toute l'administration parisienne et de tous les �lus.

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").
Mes chers coll�gues, je donne la parole � M. Camille CABANA qui va vous pr�senter de fa�on plus d�taill�e les documents budg�taires.